“Sauvons le Web 2.0″, “le Web 2.0 Fuzzillé”, ces petits slogans envahissent la blogosphère depuis la condamnation d’Éric Dupin dans l’affaire Fuzz contre Olivier Martinez. Je vous passe les détails de l’affaire que vous trouverez sur Presse-Citron.
Comme tout bon blogueur j’ai été choqué par la décision de justice prise à l’encontre de Fuzz, je l’ai même qualifiée de ridicule. Comme quoi on devrait toujours tourner 7 fois sa souris autour de son clavier avant de publier, puisque j’ai changé d’avis. Où du moins, à la lumière des évènements ayant suivis cette condamnation et de 2 articles que j’ai lu récemment, je pense que le débat dépasse largement ce que j’en pensais et mérite de s’y pencher plus objectivement.
Commençons par la réaction de la blogosphère à l’annonce du jugement. Les blogueurs se sont lâchés, s’en donnant à cœur joie pour descendre le plaignant au point que pendant quelques jours la blogosphère francophone n’affichait qu’un seul titre “j’aime pas Olivier Martinez”. C’était aussi ridicule que malveillant, Je ne cautionne en aucun cas la façon de procéder du plaignant, qui n’a même pas contacté les sites incriminés avant d’engager des poursuites, mais la réaction de la blogosphère a été totalement puérile, digne des pires supporters dans un match de foot.
J’ai beau avoir une certaine admiration pour Éric, voir qu’il n’a pas du tout réagi, a laissé faire et a, même timidement, cautionné cette réaction, m’a déçu. Enfin bon ça n’est pas le propos, mais je tenais à faire le point sur cette partie de l’histoire.
La vraie question est plus sérieuse, Fuzz (et donc les sites d’agrégation, mash-up et autres Digg-like) est il responsable ? De prime abord j’ai répondu non. C’est une évidence, le principe de ces sites est d’agréger le contenu provenant d’autres sources, les vérifications sont faites par des robots et une modération humaine est impossible en pratique, qu’elle soit à priori (tout simplement impossible en terme de temps face à la masse de travail que ça représenterait) ou à posteriori (le mal est déjà fait, et cela reviendrait au même en terme de masse de travail).
En conséquence ces sites ne choisissent pas leur contenu et donc ne peuvent pas être responsable de ce qu’ils publient, d’autant plus, comme dans le cas de Fuzz, quand c’est un internaute qui a posté l’article incriminé. Ça se résume simplement, Fuzz et ses responsables n’ont commis aucune faute donc sont innocents ! C’est du bon sens ! Vraiment ? Est-ce que c’est si évident que ça ?
Voici un extrait de l’article de Maître Eolas sur la question.
Seule la personne ayant publié une information illicite comme résultat d’un acte volontaire (donc soit le site qui rédige l’original de l’article soit l’usager qui le reprend sur Fuzz) seraient responsable de son contenu. Tous ceux qui reprendraient la nouvelle mécaniquement (Wikio) ou offriraient à quiconque les moyens de la faire figurer sur leur site (Fuzz) seraient irresponsables car ils n’auraient pas commis de faute ; tout au plus auraient-ils fait encourir le risque à des victimes de contenus illicites de donner une chambre d’écho à ces contenus, sans qu’on puisse les en blâmer parce qu’ils ne sont au courant de rien.
Alors est-ce vraiment si évident ? On n’est responsable que si on commet une faute et innocent dans le cas contraire ? Voici la suite de l’article de Maître Eolas :
Le droit […] admet depuis longtemps des hypothèses de responsabilité pour faute indirecte, pour faute de négligence, voire sans faute : tout le droit de l’indemnisation des accidents de la circulation repose sur un système excluant la recherche d’une faute. […] . Il en va de même depuis 110 ans pour la responsabilité du fait des choses (arrêt Teffaine, 1897), sans oublier la responsabilité du commettant du fait des préposés (de l’employeur pour les dommages causés par ses salariés dans l’exercice de leurs fonctions, si vous préférez), des parents du fait de leur enfant, etc. Bref, en matière civile, on peut être responsable sans nécessairement être fautif (il n’en va pas de même au pénal, mais les affaires Wikio, Fuzz et autres sont exclusivement civiles), dès lors que l’on cause un dommage.
Alors c’est toujours si évident ? Moi je ne trouve pas, on peut effectivement être responsable sans avoir commis de faute mais en permettant que cette faute se commette. Certes, Fuzz n’est ni le père, ni l’employeur de ceux qui ont écrit l’article en question mais ils ont permis que cette faute se commette.
Bon ça n’est pas forcément suffisant. A ce compte tout le monde est responsable de tout, ce qui n’est pas forcément faux, mais qui est impossible a pratiquer de facto, devant la justice tout du moins. De plus il y a des spécificités techniques propre à internet en général et à ces types de sites en particulier qui rendent le jugement plus complexe qu’une simple référence à un autre mode de responsabilités.
Mais ça va plus loin, et ça tout le monde y a pensé. Si des sites agrégeant du contenu sans pouvoir avoir dans la pratique de contrôle sur ce contenu, sont reconnus responsables du dit contenu devant la loi, alors ça annonce le glas du système de diffusion de l’information propre au Web 2.0.
En bref tout le monde s’est dit que, tôt ou tard, cautionner ce jugement ça revenait a accepter de se prendre un procès dans la figure pour quelque chose dont ils ne se sentiraient pas responsables. Je suis d’accord avec ça, et je crains l’effet domino de cette logique, mais encore une fois l’affaire est plus compliquée que ça.
Parce qu’il y a une relation entre Fuzz (et autres Digg-like, mash-up etc.) et son contenu. Une relation monétaire. Dans son article Inkboy résume parfaitement ma pensée :
C’est un peu trop facile de lancer des “superbes plateformes web2.0″ qui ramassent du contenu créés par d’autres de manière 100% gratuite, de mettre de la pub autour, d’engranger les revenus générés par du contenu que l’on a pas payé, et au moment où le vent tourne, se dédouaner complètement en disant “c’est pas moi c’est les autres”, moi j’ai rien produit, c’est mon robot le coupable. Que je sache, quand ça tournait bien, les revenus n’ont pas été partagés avec les créateurs de contenus non ? Alors pourquoi en irait il de même de la responsabilité ?
Après tout, même si les revenus ne sont pas conséquents, ces sites vivent grâce au contenu qu’on leur apporte. Contenu qu’il ne payent pas, ne gèrent, pas mais qui non seulement génèrent des revenus mais aussi et surtout de la notoriété. Même si la notoriété est moindre et les revenus dérisoires, il n’en restent pas moins que ces sites n’existent que pour et par ce contenu qui leur est littéralement offert. Alors ne serait il pas normal qu’ils assument un part de responsabilité pour ce contenu ?
Mais la encore ça va plus loin. Qu’on soit pour ou contre ce jugement, le fait est qu’une plainte a été déposée et qu’a partir de la il devait y avoir jugement. Donc le juge devait trancher, 2 choix étaient possibles, soit Fuzz est coupable, soit il est innocent. En fait il y avait plus de choix que cela, le tribunal aurait pu se juger incompétent (mais bon c’est gros pour une petite affaire de diffamation même si c’est techniquement épineux), et surtout il était possible de condamner Fuzz tout en modérant la demande de dommage et intérêt du plaignant. C’est d’ailleurs ce que le Tribunal a fait, en diminuant énormément le montant demandé par Olivier Martinez.
Quoi qu’il en soit examinons les 2 choix logiques. Fuzz est condamné et effectivement on fait peser une épée de Damoclès au dessus de la tête des Digg-like qui risquent de se retrouver devant la justice. Ou alors on déclare Fuzz innocent, ce qui implique donc que ces plates-formes ne sont pas responsables du contenu qu’elles affichent.
Si ces sites ne sont pas responsables les seuls responsables restent les auteurs originaux. Plutôt logique non ? Donc eux vont payer, parce qu’il faut que quelqu’un paye, c’est très clair dans la loi sur la protection de la vie privée. Et la admirez comme la logique devient perverse.
Les sites reprenant gratuitement du contenu, grâce auquel ces sites existent et génèrent des revenus et de la notoriété, ne sont pas responsables de ce contenu. Par contre l’auteur de ce contenu lui est responsable. Alors pourquoi créer du contenu ? Il n’y a que des problèmes à la clef, c’est plus dur et prenant que de lancer un site qui agrégera automatiquement, ça rapporte moins, et en prime on serait seul responsable devant la loi ALORS QUE sans ces sites agrégateurs ce contenu n’aurait sans doute jamais eu assez d’impact pour gêner qui que ce soit.
Dans un cas, Fuzz est condamné et il y a risque que ce type de sites trinque quand un problème surviendra. Mais dans l’autre cas Fuzz est innocent et ça revient à faire peser toutes les responsabilités sur un seul élément de la chaîne, l’auteur, alors qu’il est déjà celui qui gagne le moins et subis le plus de contraintes pour créer ce contenu.
En conclusion : Je suis mitigé, oui selon moi Fuzz porte une part (une petite part) de responsabilités, pour autant je souhaite vraiment sincèrement bonne chance à Éric Dupin dans son procès en appel. Je souhaite surtout que ce procès serve à responsabiliser les internautes, c’est pas parce qu’on est sur internet qu’on peut tout dire et tout écrire ou tout soumettre à un agrégateur.
A 17:49 Le Jeudi 24 avril 2008
Comme je le disais dans un commentaire précendent, parce qu’un digg-like est un média social composée d’une communauté, ce sont l’ensemble des membres d’un digg-like qui est responsable de la ligne éditoriale et donc du contenu. L’éditeur lui est responsable de l’éthique, donc tout simplement de ce qui peut revêtir un caractère délictueux (propos choquant, violents, discriminatoire, atteinte à la vie privée, etc).
Je partage donc l’avis de certain selon lequel Fuzz est coupable. Peu importe que cela soit la rotative d’un journal à scandale ou le moteur d’un digg-like, l’effet de propulsion de l’information est bien présente, je parle du buzz, du scoop. Le digg-like est bel et bien un outil de communication et place en haut des charts toute information banale, insignifiante, qui aurait du rester au fond d’une boite.
Que Eric trouve cela injuste parce que notamment l’assignation s’est faite sans accord à l’amiable, chose que je partage, il n’en reste pas moins qu’il reste responsable de la publication de toute information relevant de l’éthique sur ce média de masse.
De plus je trouve très dommageable ces actions incitatives et communautaires, cela a commencé par le buzz, le soutient moral. Ensuite voilà qu’on parle de concours et de vente de tee-shirts pour défendre sa cause et de faite défendre le web 2.0 ! J’ai l’impression que tout cela s’inscrit dans une démarche commerçante fort déplaisante à mon goût, qui n’a pour effet que de monter les gens les uns contre les autres (à en croire son billet “Dégoûté”).
Comme je le lisais plus haut, l’affaire Fuzz n’est pas assimilable à l’entièreté du Web 2.0, cela n’est qu’une extrapolation, une vue de l’esprit.
Les assignations de sociétés c’est plutôt courant ; problèmes de droits d’auteur, de publications, de propriété intellectuelles (brevets, marques) ou industriel. Le web n’est pas un paradis judiciaire ou tout serait permis.
Je pense légitimement que Eric aurait du faire preuve de plus de sagesse et de discrétion vis à vis de son affaire (par exemple RadioBlogClub), plutôt que de créer un élan de ferveur et d’agitation communautaire au travers de son blog. J’espère simplement que cela ne va pas causer davantage de tort pour le web.
A 19:45 Le Jeudi 24 avril 2008
Pour le reste je suis entièrement d’accord. Si ce n’est que j’ai du me faire violence et vraiment faire tout le cheminement mental que j’expose dans l’article pour en arriver à la même conclusion.
A 20:25 Le Jeudi 24 avril 2008
Que le site soit automatisé n’est pas une justification de publier n’importe quoi. Si le contrôle est matériellement impossible (pourtant Google le fait bien) dans ce cas on assume les éventualités de plainte, on fait son mea culpa, on adapte le système. Sinon on ne publie rien et l’on ne se lance pas dans une aventure que l’on ne peut pas techniquement maîtriser d’un bout à l’autre de la chaine.
A 20:39 Le Jeudi 24 avril 2008
J’ai une autre vision des choses du web grâce à ton article Stellaire et à tes liens très intéressants. Merci !
J’en étais resté à la condamnation et n’avait pas su qu’Eric avait organisé des concours…
ça me fait penser à une question à poser sur pownce…
A 21:33 Le Jeudi 24 avril 2008
Daria, ben écoute c’est le plus beau compliment que tu puisses me faire. Super heureux si ça a pu t’éclairer un peu
A 22:38 Le Jeudi 24 avril 2008
Effectivement c’est un peu dualiste comme raisonnement. La troisième voix est de laisser publier avec les outils de contrôle que dispose l’application web. C’est précisément ce qu’à fait Fuzz et ce que font de nombreux sites.
A 23:15 Le Jeudi 24 avril 2008
Whaou, enfin de vraies réflexions sur le sujet. ça fait plaisir de ne pas de voir de gens se taper sur la goule sans raisons ^^
Pour ma part je suis partagé entre vos deux avis, Stellaire et Rémian. J’aurais tendance à penser que l’on doit pouvoir contrôler entièrement un programme que l’on met en place et que l’on exploite. Mais comme ce n’est pas forcément simple avant un certain degré d’investissement… Je ne saurais quoi dire.
En tous cas, la tournure que cela prend n’est pas très seine. Là on peut s’amuser à parler d’influence tant on peut voir de gens qui ne réfléchissent pas assez leurs actions et leur dire, qui “suivent” en somme.
On dirait davantage une promotion marketing pour le lancement d’un produit que d’une affaire de justice.
Tout cela est bien dommage. Je continue bien sûr tout de même à souhaiter bonne chance et bon courage à Eric pour son procès, car je n’estime vraiment pas fairplay l’action intentée par O.Martinez et son avocat envers Fuzz et donc Eric.
A 10:30 Le Vendredi 25 avril 2008
Guirec, entièrement d’accord.