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La justice presse le citron du Web, Éric Dupin assigné en justice pour un article diffusé sur Fuzz

Les lecteurs les plus assidus n’auront certainement pas manqué le “buzz juridique” qui secoue la blogosphère depuis quelques jours. Éric Dupin, créateur de Presse-citron et de Fuzz, entre autres, est assigné en justice suite à la plainte d’un acteur français concernant un lien diffusé sur Fuzz.

Au delà du simple soutient que je tiens à témoigner à Éric, qui risque tout de même 35000€ d’amende, je me pose surtout des questions quant à l’avenir de l’information sur Internet si des décisions de justice venaient condamner des blogueurs pour du contenu agrégé.

Fuzz est un mash-up à la sauce Digg-like, c’est-à-dire un site agrégeant le contenu d’autres sites afin que ces contenus soient notés par les visiteurs. Pour le décrire de façon simple, les utilisateurs déposent du contenu, par exemple un article de blog, sous la forme d’un lien et de quelques lignes d’introduction, ensuite les utilisateurs que cet article intéresse cliquent sur un compteur afin de voter pour cet article, qui au fur et à mesure des votes acquiert de la notoriété.

Aucun doute sur le fait qu’un auteur soit responsable de ce qu’il écrit, c’est une évidence. La responsabilité du propriétaire d’un site de type mash-up est plus floue. Agréger le contenu d’autres sites c’est très différent d’écrire ce contenu, puisque ce dernier est déposé par des utilisateurs.

Illustration de MonsieurDream sur l'affaire Fuzz

Dans ce cadre, le Tribunal de Grande Instance de Nanterre a condamné le titulaire du nom de domaine “lespipoles.com” pour avoir diffusé un contenu contraire l’article 9 du Code Civil, qui protège le droit au respect de la vie privée de chacun. Ce site est aussi un mash-up proposant du contenu agrégé à partir de plusieurs flux concernant l’actualité “people”.

Le tribunal a jugé que le propriétaire du site, si il n’est pas un rédacteur, reste néanmoins un éditeur et que le choix des flux proposés sur son site est semblable à une ligne éditoriale. Dans ce cadre, proposer des flux dont le contenu peut-être répréhensible est un choix de l’éditeur et relève donc de sa responsabilité.

L’affaire Fuzz est quasiment semblable, à un détail près. Fuzz ne propose pas de flux fixes, dans ce cadre Éric n’a donc pas fait le choix de diffuser ni cet article en particulier, ni même d’intégrer ce genre de contenu à son site. C’est un utilisateur qui a envoyé ce contenu sur Fuzz.

Personnellement je suis plus ou moins d’accord avec la décision de justice concernant lespipoles. Je pense qu’effectivement choisir une sélection de flux revient à fixer une ligne éditoriale dont on est responsable. Pour prendre un exemple extrême, diffuser un flux xénophobe et connu comme tel, de façon fixe relève de la responsabilité du site diffuseur.

La ou je suis moins d’accord et ou je trouve ce jugement dangereux, c’est qu’il ne semble pas tenir compte du caractère versatile d’un flux. Je m’explique, choisir de diffuser un flux c’est choisir une thématique, pas un article bien précis, d’autant plus si ce dernier est différent de la thématique habituelle du flux.

Fuzz a fermé en attendant la décision de justice, le jugement aura lieu le 19 Mars

Mettons que je crée un site mash-up de graphisme, je vais choisir certains flux abordant le graphisme, le webdesign, l’art etc. Si à un moment donné, pour reprendre mon exemple, il apparaît un article xénophobe dans un de ces flux, je n’estime pas en être responsable.

Il me parait très important que ce genre de subtilité soit associé à une jurisprudence. Si ça n’est pas le cas tous les sites de type mash-up vont tôt ou tard finir devant la justice. Hors ce type de site est un vecteur d’information particulièrement important et efficace pour Internet.

De plus cette affaire a un lien direct avec l’implication du lecteur du internet. Tout le monde le sait, la toile est un immense réseau d’information et ces informations sont loin d’être toujours vraies, ni même vérifiées. C’est au lecteur de faire le tri, la quantité d’information étant bien trop importante pour être vérifiée objectivement par une instance quelconque.

Vous pourrez trouver des articles de soutient ainsi que beaucoup de réactions a cette affaire sur HSI, ZDnet, Notoriousblog, Fredzone ou encore sur Wikio. Un groupe Facebook a aussi été crée pour soutenir Éric et commenter l’affaire.

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11 commentaires pour “La justice presse le citron du Web”

  1. Rémian
    A 16:47 Le Lundi 17 mars 2008

    Je crois qu’il faut préciser que la ligne éditoriale d’un mashup de type Digg, n’est pas fixée par l’éditeur du site, mais par les membres eux-mêmes, grâce aux votes sur chaque articles postés. Par conséquent si un article est préjudiciable pour quelqu’un, il restera invisible jusqu’au jour où les membres vont le porter à la première page grâce à leur votes.

    En définitive, si l’éditeur du mashup exerce une censure ou une modération sur le parcours de l’article plébicité, cela revient à mettre hors jeu le site lui même, qui est basé sur la participation de ses membres, grâce à son caractère sociale.

  2. Stellaire
    A 16:59 Le Lundi 17 mars 2008

    “En définitive, si l’éditeur du mashup exerce une censure ou une modération sur le parcours de l’article plébicité, cela revient à mettre hors jeu le site lui même, qui est basé sur la participation de ses membres, grâce à son caractère sociale.”

    Je ne suis pas du tout d’accord (d’ailleurs je me demande si j’ai bien compris ta phrase tellement cette conclusion me semble bizarre). Dans le cadre de ce genre d’affaires, il me semble au contraire primordial que l’éditeur du mash-up retire de lui-même le contenu pouvant porter atteinte à autrui et à son son site par procuration.

  3. cleanettte
    A 17:07 Le Lundi 17 mars 2008

    Dans la mesure ou je n’apprécie pas ces sites de mashup, je regarde toute cette polémique de très loin et je n’arrive pas à voir ou est le danger pour les libertés.
    Il me semblent que ces sites de par leur fonctionnement même, n’apportent pas grand chose. Ce sont les articles les plus “grand public” et donc souvent bas de gamme qui sont plébiscités et surtout les trucs que finalement on va retrouver partout sur la toile sans avoir besoin de site pour les mettre encore + en avant.

  4. Stellaire
    A 20:06 Le Lundi 17 mars 2008

    Le danger je le vois double, tout d’abord l’auto-censure. Je ne parles pas d’une simple modération du contenu, mais bien de censure, comme c’est le cas pour Linkertop ou Gmiix, 2 digg-like ayant fermés directement à la suite de l’affaire Fuzz. Les propriétaires, de simples blogueurs comme toi et moi, ont eu peur de se retrouver face à la justice pour du contenu qu’ils n’auraient même pas souhaité sur leur sites.

    Ensuite parce que ça remet en question le concept d’agrégation de contenu et donc, à mon avis, celui du libre tri de l’information sur Internet et donc par extension le concept d’échange de liens. C’est flou, je n’arrive pas a exprimer ça par des mots.

  5. Rémian
    A 1:32 Le Mardi 18 mars 2008

    Ce que je voulais dire c’est que si on poste un lien sur un digg like et que les internautes votent pour le lien, mais que l’éditeur du site le censure, alors ce concept de site n’a aucune raison d’exister. Parce que c’est la marque de fabrique d’un digg like. Si on censure les liens qu’on poste, alors à quoi ça sert de perde du temps !
    Bien évidemment je ne parle pas des liens vers des sites pouvant choquer la sensibilité, qui mérite d’être modérés selon l’étique du digg like.

  6. Cleanettte
    A 21:37 Le Mardi 18 mars 2008

    hum j’ai toujours pas compris l’intérêt de ces sites. Quand je veux avoir des infos pointues sur un sujet je vais sur des sites qui collectent les infos sur ce type de sujet. Des sites ou des gens ont pris le temps de lire les articles avant de les relayer et donc qui le font en tout connaissance de cause avec pour certain le risque de ce faire condamner mais qu’ils assument.
    Je ne vois pas le plus qu’apportent les digg-likes et qui en font des espèces à protéger.
    Et je ne vois pas en quoi cela menace les agrégateurs privés. On ne pourra pas les interdire tout comme il semble impossible de revenir en arrière et de supprimer les flux RSS

  7. Stellaire
    A 22:08 Le Mardi 18 mars 2008

    Rémian, je dois vraiment être à coté, je suis désolé, mais du coup je suis entièrement d’accord avec ce que tu dis mais je n’en vois pas le rapport avec le sujet ? A moins que tu veuilles dire qu’un sujet de type diffamant ne doive pas être retiré d’un digg-like (ou l’être justement, je nage complètement sur tes 2 commentaires là).

    Cleanette, l’interet du Digg-like c’est justement d’avoir de l’info que tu ne cherches pas ! non ça peut paraitre ridicule comme phrase mais c’est tout le principe du truc, en te rendant sur un digg-like tu as accès a une quantité impressionnante d’information, dont certaines vont t’interesser, mais sans que tu en ai conscience avant de les voir.

  8. Rémian
    A 3:11 Le Mercredi 19 mars 2008

    Le sujet était la responsabilité de l’éditeur d’un digg like, par rapport à son contenu. Moi je dis que la ligne éditoriale d’un digg like ce sont les internautes qui la font et non pas l’éditeur du site.
    L’éditeur est responsable de l’étique, c’est à dire du contenu pouvant choquer ou être violent. La ligne éditoriale, ce sont les internautes qui postent et qui votent les liens qui en sont les auteurs. En définitive, je prétends que c’est l’ensemble des internautes membres d’un digg like qui est responsable de la ligne éditoriale et donc du contenu. Je dis l’ensemble, parce qu’un digg like est un média social composée d’une communauté.

  9. Stellaire
    A 11:10 Le Mercredi 19 mars 2008

    Il m’aura fallu le temps mais j’ai compris ^^

    Donc oui entièrement d’accord, d’autant plus que sur un Digg-like ce sont les utilisateurs qui envoient le contenu, manuellement (article par article) ou automatiquement (en abonnant leur blog au digg en question).

    Dans l’affaire Fuzz je ne comprends pas pourquoi la responsabilité n’est pas directement renvoyée sur l’utilisateur ayant soumis l’article.

  10. cleanettte
    A 11:30 Le Mercredi 19 mars 2008

    Moi mon digglike je me le suis constituée en mettant sur une de mes pages i-google les flux de sites d’informations aux tendances diverses: généraliste ou pointu en nature, informatique ou sciences. Au moins comme ça je sais ou je tombe et surtout je suis à peu près certaine de tomber sur un article neuf, bien écrit et complet. Parceque dans les digg il peut y avoir des articles qui valent le coup mais on trouve aussi pas mal de buzz sans véritable intérêt, d’articles de 2 lignes, d’infos écrite sur des blog qui pourrait aussi bien être inventé de toute pièces, des liens vers des scoops qui n’en sont plus.

  11. Stellaire
    A 11:49 Le Mercredi 19 mars 2008

    Huhu ^^
    J’te force pas hein Cleanette. Je suis parti avec les mêmes a-priori, j’ai essayé et finalement j’ai trouvé ça pas mal, un peu usine à gaz mais fonctionnel pour la plupart (bon surtout Digg l’original en fait).

    Bon par contre le nom du plaignant a été revélé du coup la réaction des blogs ne s’est pas fait attendre, y’a qu’a voir la page Wikio :
    http://www.wikio.fr/culture/acteurs/olivier_martinez

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